Aujourd’hui, dans le domaine des affaires et du droit, le terme « compliance » est utilisé fréquemment. C’est un mot anglais qui signifie « conformité ». Plus précisément, il s’agit de conformités réglementaires. Les grandes entreprises de notre temps ne peuvent plus ignorer son importance, surtout celles qui sont dans le secteur industriel. Quelle est la véritable définition de la compliance ? Pourquoi est-elle si importante et comment la mettre en pratique ? Cet article fait le point sur ces questions.
Qu’est-ce que la compliance ?
On appelle compliance, l’ensemble des mesures garantissant le respect de la loi dans une entreprise. Ses applications touchent également le respect des valeurs éthiques. Elle maintient la conformité réglementaire des organes exécutifs et des employés. De nos jours, le concept va plus loin : il s’applique aussi aux normes et lignes directives. Les
objectifs de la compliance convergent vers un engagement envers les valeurs de l’entreprise. C’est pourquoi, on constate souvent que les bonnes pratiques se développent plus efficacement dans une entreprise qui la met en pratique. Les règles éthiques qui s’inscrivent dans le cadre de la compliance s’imposent dans la conduite interne et externe. La mise en pratique de la compliance demande un système de gestion très rigoureux. La plupart des entreprises qui veulent la développer ont recours aux services de spécialistes comme
Geneva Compliance Group.
Pourquoi la compliance est-elle importante pour une entreprise ?
Si on répond à cette question d’un point de vue purement commercial, les motivations de la compliance sont stratégiques. En effet, une entreprise, étant une personne morale, doit se conformer aux lois en vigueur. Un laisser-faire trop laxiste de ce côté pourrait provoquer des sanctions comme la capture de profit, les amendes ou même des arrestations. Or, ces sanctions représentent des coûts importants pour l’entreprise. Ce qui est encore plus grave, c’est que, souvent, les effets des sanctions ne se limitent pas qu’à une seule entreprise. Ils peuvent affecter un groupe entier, et à ce jour, il n’y a encore aucune assurance pour couvrir ce genre de cas. Aussi, la compliance est une manière d’assumer la responsabilité sociale, chose qui est de plus en plus évoquée dans les discours ces temps-ci.
Mise en pratique de la compliance
Pour une mise en œuvre complète de la compliance, il faut utiliser un système de gestion de la conformité plus connu sous les sigles CMS (Compliance Management System). C’est un système qui maintient une culture d’entreprise qui respecte la conformité transparente. La conception d’un CMS demande du temps et beaucoup de professionnalisme car les sujets et les domaines qu’il affecte sont nombreux et très variés. Ainsi, il est toujours préférable de solliciter les services d’une entreprise spécialisée en CMS.
